Affichage légal

Arrêtés

Arrêté 2023-06 - Portant réglementation des heures de l’éclairage public
Référence 2023-06 - Décidé le 27/02/2023 - Publié le 13/03/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-21 - Autorisations de ventes aux enchères - boeufs gras
Référence 2023-21 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 09/03/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-19 - Autorisation buvette laguiole expo 18-03-2023 - boeufs gras
Référence 2023-19 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 09/03/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-18 - Modification circulation et stationnement - boeufs gras 2023
Référence 2023-18 - Décidé le 03/03/2023 - Publié le 09/03/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-20 - Permission de voirie - 13 rue de la Violette_32 rue du Valat
Référence 2023-20 - Décidé le 06/03/2023 - Publié le 08/03/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-16 - Autorisation d'occupation de l'espace public et fermeture rue du Pal à la circulation - Leymarie
Référence 2023-16 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 23/02/2023 Télécharger le fichier
arrete 2023-15 - Autorisation débit de boisson n°1 quine ape michel molhérat
Référence 2023-15 - Décidé le 17/02/2023 - Publié le 22/02/2023 Télécharger le fichier
arrêté 2023-14 - Restritcion de la circulation route d15 sogretel
Référence 2023-14 - Décidé le 15/02/2023 - Publié le 22/02/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-13 - Fermeture Rue du du 19 mars pour extension réseaux électrique - Eiffage
Référence 2023-13 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 15/02/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-12 - Autorisation débit de boisson n°1 ski club laguiole nocturne nordique
Référence 2023-12 - Décidé le 14/02/2023 - Publié le 15/02/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-11 - Prolongation permission de voirie Rue du Valat
Référence 2023-11 - Décidé le 13/02/2023 - Publié le 13/02/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-10 - Prolongation Fermeture Rue du Valat
Référence 2023-10 - Décidé le 13/02/2023 - Publié le 13/02/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-08 - Permission de voirie Rue du Valat déconstruction maison 18 rue du Valat
Référence 2023-08 - Décidé le 08/02/2023 - Publié le 13/02/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-07 - Fermeture Rue du Valat déconstruction maison 18 rue valat
Référence 2023-07 - Décidé le 08/02/2023 - Publié le 13/02/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-09 - Permission de stationnement - d'une benne à gravats
Référence 2023-09 - Décidé le 10/02/2023 - Publié le 13/02/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
- DL 1 Défense du nom - Surveillance 2023
  Référence 23.02.2023n1 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 2 Adressage – dénomination et numérotage des voies de la commune
  Référence 23.02.2023n2 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 3 Convention ORT
  Référence 23.02.2023n3 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 4 Dissimulation des réseaux
  Référence 23.02.2023n4 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 5 Extension du réseau d'éclairage public - Alimentation en électricité Les Oules (12 lots) à la Maltraires
  Référence 23.02.2023n5 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 6 Extinction de l'éclairage public - Lot 6 opération coup de poing - Laguiole
  Référence 23.02.2023n6 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 7.1 Demandes de subventions - Réhabilitation d'un bien communal
  Référence 23.02.2023n7.1 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 7.2 Demandes de subventions - Travaux de voirie 2023
  Référence 23.02.2023n7.2 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 7.3 Demandes de subventions - Eclairage public
  Référence 23.02.2023n7.3 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 7.4 Demandes de subventions - Vitraux de l'église
  Référence 23.02.2023n7.4 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 7.5 Demande de subvention - Réfection ouvrages d'art
  Référence 23.02.2023n7.5 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 8 Marché public entretien voirie 2023
  Référence 23.02.2023n8 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 9.1 Échange foncier Brouzes et Pouget - Commune
  Référence 23.02.2023n9.1 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 9.2 Échange foncier Sabrié Francis - Commune
  Référence 23.02.2023n9.2 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 10 Assiette de coupe 2023
  Référence 23.02.2023n10 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération
- DL 11 Recensement - Majoration rémunération
  Référence 23.02.2023n11 - Décidé le 23/02/2023 - Publié le 02/03/2023 - Télécharger la délibération

Arrêtés

Arrêté 2023-02 - interdiction stationner - forail - Trans Aubrac - jeudi 20 au dimanche 23 avril
Référence 2023-02 - Décidé le 12/01/2023 - Publié le 20/01/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-01 - Restriction de circulation Trans Aubrac
Référence 2023-01 - Décidé le 12/01/2023 - Publié le 20/01/2023 Télécharger le fichier
arrêté 2023-04 - Autorisation d'occupation du domaine public - Outremer Transit - Place du Foirail
Référence 2023-004 - Décidé le 16/01/2023 - Publié le 16/01/2023 Télécharger le fichier
Arrêté 2023-03 - Fermeture Rue du Fort - entreprise Cayzac
Référence 2023-03 - Décidé le 12/01/2023 - Publié le 16/01/2023 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
- DL 1 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2021
  Référence 15.12.2022n1 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 2 Groupement de commande en vue de la passation de marchés de travaux - Réfection réseaux humides et secs - Opération centre-bourg zones 2 et 3
  Référence 15.12.2022n2 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 3.1 Décision Modificative n° 1 - Budget principal
  Référence 15.12.2023n3.1 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 3.2 Décision Modificative n° 1 - Budget Assainissement
  Référence 15.12.2022n3.2 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 4 Budget principal - Passage en M 57 au 1er janvier 2023
  Référence 15.12.2022n4 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 5.1 Budget Principal - Ouverture des crédits budgétaires - Section Investissement
  Référence 15.12.2022n5.1 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 5.2 Budget Camping - Ouverture des crédits budgétaires - Section Investissement
  Référence 15.12.2022n5.2 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 5.3 Budget Assainissement - Ouverture de crédits budgétaires - Section Investissement
  Référence 15.12.2023n5.3 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 6 Convention de mise à disposition de matériel aux communes
  Référence 15.12.2023n6 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 7 Convention de redevance spéciale relative à la collecte et au traitement des déchets assimilables aux déchets ménagers pour l'annnée 2023
  Référence 15.12.2022n7 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 8.1 Convention SDIS - Mise à disposition de personnel SPV
  Référence 12.15.2022n8.1 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 8.2 Convention SDIS - Mise à disposition de personnel pour l'entretien
  Référence 15.12.2022n8.2 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 9 Convention SAFER
  Référence 15.12.2022n9 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 10 Adhésion CAUE
  Référence 15.12.2022n10 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 11 Subvention exceptionnelle collège St Matthieu en Aubrac
  Référence 15.12.2023n11 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 12 Entretiens annuels
  Référence 15.12.2022 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 13 Exposition Phot'Aubrac 2023
  Référence 15.12.2022n13 - Décidé le 12/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 14 Extension du site VTT-FFC Aubrac - Vallée du Lot par la création d'itinéraires VTT - Délégation de maîtrise d'ouvrage au PNR
  Référence 12.15.2022n14 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 15 Avis sur les dérogations 2023 au repos dominical des commerces non alimentaires
  Référence 15.12.2022n15 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 16 Bons cadeaux aux aînés
  Référence 15.12.2022n16 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération
- DL 17 Convention de partenariat chœur à l'école
  Référence 15.12.2022n17 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 17/01/2023 - Télécharger la délibération

Arrêtés

2022-156 - Instaurant un alternat route de l'aubrac
Référence 2022-156 - Décidé le 15/12/2022 - Publié le 15/12/2022 Télécharger le fichier
2022-155 - Voirie et circulation - Autorisation occupation domaine public Yoann Pelat paysager
Référence 2022-155 - Décidé le 07/12/2022 - Publié le 07/12/2022 Télécharger le fichier
2022-154 - relatif à la sécurité sur les pistes de ski de fond de la station de laguiole
Référence 2022-154 - Décidé le 25/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
2022-153 - relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin de la station de laguiole
Référence 2022-153 - Décidé le 25/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
2022-152 - règlementant la circulation des engins motorisés sur le domaine skiable et les grenouillères
Référence 2022-152 - Décidé le 25/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
2022-151 - portant agrément du directeur des services des pistes
Référence 2022-151 - Décidé le 25/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-149 - arrêté de circulation alternée rue de la Violette - EGTP
Référence 2022-149 - Décidé le 16/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-148 - Permission de voirie - EGTP - 13 rue de la Violette
Référence 2022-148 - Décidé le 16/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté 2022-147 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons APE école publique Michel Molhérat - 1ere
Référence 2022-147 - Décidé le 14/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-146 - Autorisation de voirie - atelier des métaux - 1 allée de l'aubrac
Référence 2022-146 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-145 Arrêté de circulation avec empiètement temporaire sur le chemin du Gagnot dans l'agglomération de Laguiole
Référence 2022-145 - Décidé le 01/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-143 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons syndicat cantonal de la race Aubrac
Référence 2022-143 - Décidé le 17/10/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-142 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons Rotaract Nord-Aveyron
Référence 2022-142 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-140 Arrêté de voirie portant autorisation d'occupation du domaine public place du foirail
Référence 2022-140 - Décidé le 17/10/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-139 - Fermeture rue du Faubourg pour travaux d'urgence sur toiture, vendredi 30 septembre
Référence 2022-139 - Décidé le 30/09/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-138 - Permission de voirie Rue du Valat déconstruction maison 18 rue du Valat
Référence 2022-138 - Décidé le 28/09/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-137 Fermeture Rue du Valat déconstruction maison 18 rue valat
Référence 2022-137 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-136 - permission de voirie - Lagarrigue - GAEC Alard
Référence 2022-136 - Décidé le 20/09/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
Arrêté de voirie n°2022-135 - permission occupation domaine publique 6 rue du Fort - Artisan Couvreur Delouvrier
Référence 2022-135 - Décidé le 13/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
- DL 1 Foirail neuf
  Référence 18.10.2022n1 - Décidé le 18/10/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 2 Marque collective
  Référence 18.10.2022n2 - Décidé le 18/10/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 3 Défense du nom Laguiole
  Référence 18.10.2022n3 - Décidé le 18/10/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 4 Recensement de la population
  Référence 18.10.2022n4 - Décidé le 18/10/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 5 Marché public - Avenant n° 1 - Voirie 2022
  Référence 18.10.2022n5 - Décidé le 18/10/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 6 Marché public assainissement
  Référence 18.10.2022n6 - Décidé le 18/10/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 7 Vente parcelle L 1576
  Référence 18.10.2022n7 - Décidé le 18/10/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 8 Eclairage public
  Référence 18.10.2022n8 - Décidé le 18/10/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 9 Correspondant incendie
  Référence 18.10.2022n9 - Décidé le 18/10/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 10 Crédit relais
  Référence 18.10.2022n10 - Décidé le 18/10/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 11 Finances - Emprunt
  Référence 18.10.2022n11 - Décidé le 18/10/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
- DL 1 Droit de passage ginisty - AR PREF
  Référence 08/09/2022n1 - Décidé le 08/09/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 2 taxe aménagement - AR PREF
  Référence 08/09/2022n2 - Décidé le 08/09/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 3 CONVIDADIS groupement de commande - AR PREF
  Référence 08/09/2022n3 - Décidé le 08/09/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 4 principe de vente d'un batimet communal - AR PREF
  Référence 08.09.22n4 - Décidé le 08/09/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 5 VTA - AR PREF
  Référence 08.09.22n5 - Décidé le 08/09/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 6 mandat de gestion résidence du faubourg - AR PREF
  Référence 08.09.22n6 - Décidé le 08/09/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 7 représentations et délégations - AR PREF
  Référence 08.09.22n7 - Décidé le 08/09/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations Télécharger le procès-verbal
- DL 1A Avenant n°1 Lot 05 façade entreprise ARB Façades
  Référence DL 1A - Décidé le 01/08/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 1B Avenant n°1 Lot 08 Plâtrerie peinture Entreprise LAUR
  Référence DL 1B - Décidé le 01/08/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 1C Avenant n° 1 Lot 09 Revêtements sols souples Entreprise CAMPO
  Référence DL 1C - Décidé le 01/08/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 1D Avenant n°1 Lot 10 Carrelage faïence Entreprise NG Les Chapes d'Olt
  Référence DL 1D - Décidé le 01/08/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 2 Dépôt de permis d'aménager - Aménagement du lotissement des Oules
  Référence DL 2 - Décidé le 01/08/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération
- DL 3 Partenariat Infocom France pour la mise à disposition gratuite d'un véhicule
  Référence DL 3 - Décidé le 01/08/2022 - Publié le 18/11/2022 - Télécharger la délibération

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du 30 janvier 2023 - liste des conseillers du salarié

Télécharger

Arrêté n°12-2022-12-19-00001 du 19 décembre 2022 Réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron dispositions générales et annuelles de 2023

Télécharger

Arrêté n°12-2022-12-19-00001 du 19 décembre 2022 relatif à la réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron, dispositions générales et annuelles pour l'année 2023

Télécharger

Arrêté n° 12-2022-11-18-00002 du 18 novembre 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau souterraine et superficielle pour faire face à une période de pénurie

Télécharger

Arrêté n° 12-2022-11-18-00003 du 18 novembre 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau potable pour faire face à une période de pénurie

Télécharger

Arrêté n°2022-228-1 du 16 aout 2022 : Liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation de maîtres de chiens dangereux.

Télécharger

Arrêté n°20220415-01 du 15 avril 2022 : définition d'une ZCT suite à une suspicion d'influenza aviaire en élevage

Feuilleter

Arrêté n°12-2022-01-31-00001 du 31 janvier 2022 : prorogation de l'arrêté inter-préfectoral du 2 mai 2017 portant déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel de gestion des cours d'eau du bassin versant de La Selves

Télécharger

Arrêté n°2022-31-1- du 31 janvier 2022: Abrogation de l'obligation du port du masque en extérieur

Télécharger

Arrêté n°2021-357-1 du 23 décembre 2021: Interdiction temporaire

Télécharger

Arrêté n°12-2021-12-22-0003 du 22 décembre 2021: Autorisation de destruction d'oiseaux de l'espèce "grand cormoran" (Phalacrocoraxarbo sinensis) sur les eaux libres dans le département de l'Aveyron pour la période 2021-2022

Télécharger

Arrêté n°12-2021-12-16-00015 du 16 décembre 2021: Réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron

Télécharger

Arrêté n°2021-210-1 du 29 juillet 2021 : port du masque

Télécharger

Arrêtés départementaux

Arrêté n° A 23R0044 du 13 février 2023 - modification des règles de circulation lors de la course Trans Aubrac

Télécharger

Arrêté n° A 22RO698 du 1er juillet 2022 : Arrêté de circulation temporaire. RD 921 Laguiole -Travaux Pont de la Garderie

Télécharger

Arrêté n° A 22 R 0207 du 14 juin 2022 de circulation permanent. RD 921 Laguiole Limitation 70 Kmh

Télécharger

Arrêté n° A 22 R 0202 du 14 juin 2022 : Arrêté de circulation permanent. RD 15 Laguiole -Curières Limitation 70 Kmh -

Télécharger

Arrêtés

Délibérations / Séances

Archive 2023

Arrêtés

Délibérations / Séances

Archive 2022

Arrêtés

Délibérations / Séances

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du 30 janvier 2023 - liste des conseillers du salarié

Arrêté n°12-2022-12-19-00001 du 19 décembre 2022 Réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron dispositions générales et annuelles de 2023

Arrêté n°12-2022-12-19-00001 du 19 décembre 2022 relatif à la réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron, dispositions générales et annuelles pour l'année 2023

Arrêté n° 12-2022-11-18-00002 du 18 novembre 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau souterraine et superficielle pour faire face à une période de pénurie

Arrêté n° 12-2022-11-18-00003 du 18 novembre 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau potable pour faire face à une période de pénurie

Arrêté n°2022-228-1 du 16 aout 2022 : Liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation de maîtres de chiens dangereux.

Arrêté n°20220415-01 du 15 avril 2022 : définition d'une ZCT suite à une suspicion d'influenza aviaire en élevage

Arrêté n°12-2022-01-31-00001 du 31 janvier 2022 : prorogation de l'arrêté inter-préfectoral du 2 mai 2017 portant déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel de gestion des cours d'eau du bassin versant de La Selves

Arrêté n°2022-31-1- du 31 janvier 2022: Abrogation de l'obligation du port du masque en extérieur

Arrêté n°2021-357-1 du 23 décembre 2021: Interdiction temporaire

Arrêté n°12-2021-12-22-0003 du 22 décembre 2021: Autorisation de destruction d'oiseaux de l'espèce "grand cormoran" (Phalacrocoraxarbo sinensis) sur les eaux libres dans le département de l'Aveyron pour la période 2021-2022

Arrêté n°12-2021-12-16-00015 du 16 décembre 2021: Réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron

Arrêté n°2021-210-1 du 29 juillet 2021 : port du masque

Arrêtés départementaux

Arrêté n° A 23R0044 du 13 février 2023 - modification des règles de circulation lors de la course Trans Aubrac

Arrêté n° A 22RO698 du 1er juillet 2022 : Arrêté de circulation temporaire. RD 921 Laguiole -Travaux Pont de la Garderie

Arrêté n° A 22 R 0207 du 14 juin 2022 de circulation permanent. RD 921 Laguiole Limitation 70 Kmh

Arrêté n° A 22 R 0202 du 14 juin 2022 : Arrêté de circulation permanent. RD 15 Laguiole -Curières Limitation 70 Kmh -