Affichage légal

Arrêtés

  • 2022-154 - relatif à la sécurité sur les pistes de ski de fond de la station de laguiole
    Référence 2022-154 - Décidé le 25/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
  • 2022-153 - relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin de la station de laguiole
    Référence 2022-153 - Décidé le 25/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
  • 2022-152 - règlementant la circulation des engins motorisés sur le domaine skiable et les grenouillères
    Référence 2022-152 - Décidé le 25/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
  • 2022-151 - portant agrément du directeur des services des pistes
    Référence 2022-151 - Décidé le 25/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-149 - arrêté de circulation alternée rue de la Violette - EGTP
    Référence 2022-149 - Décidé le 16/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-148 - Permission de voirie - EGTP - 13 rue de la Violette
    Référence 2022-148 - Décidé le 16/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté 2022-147 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons APE école publique Michel Molhérat - 1ere
    Référence 2022-147 - Décidé le 14/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-146 - Autorisation de voirie - atelier des métaux - 1 allée de l'aubrac
    Référence 2022-146 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-145 Arrêté de circulation avec empiètement temporaire sur le chemin du Gagnot dans l'agglomération de Laguiole
    Référence 2022-145 - Décidé le 01/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-143 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons syndicat cantonal de la race Aubrac
    Référence 2022-143 - Décidé le 17/10/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-142 Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons Rotaract Nord-Aveyron
    Référence 2022-142 - Décidé le 13/10/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-140 Arrêté de voirie portant autorisation d'occupation du domaine public place du foirail
    Référence 2022-140 - Décidé le 17/10/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-139 - Fermeture rue du Faubourg pour travaux d'urgence sur toiture, vendredi 30 septembre
    Référence 2022-139 - Décidé le 30/09/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-138 - Permission de voirie Rue du Valat déconstruction maison 18 rue du Valat
    Référence 2022-138 - Décidé le 28/09/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-137 Fermeture Rue du Valat déconstruction maison 18 rue valat
    Référence 2022-137 - Décidé le 27/09/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-136 - permission de voirie - Lagarrigue - GAEC Alard
    Référence 2022-136 - Décidé le 20/09/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier
  • Arrêté de voirie n°2022-135 - permission occupation domaine publique 6 rue du Fort - Artisan Couvreur Delouvrier
    Référence 2022-135 - Décidé le 13/11/2022 - Publié le 18/11/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

Arrêtés préfectoraux

Arrêté n° 12-2022-11-18-00002 du 18 novembre 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau souterraine et superficielle pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n° 12-2022-11-18-00003 du 18 novembre 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau potable pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-10-27-00002 du 27 octobre 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n° 12-2022-10-27-00001 du 27 octobre 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-10-12-00004 du 12 octobre 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-09-14-00004 du 14 septembre 2022 : Limitation des prélèvements et usages des eaux souterraines et superficielles pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°2022-228-1 du 16 aout 2022 : Liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation de maîtres de chiens dangereux.

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Arrêté n°12-2022-08-31-00002 du 31 aout 2022 : Limitation des prélèvements et usages des eaux souterraines et superficielles pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-08-31-00001 du 31 aout 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau potable pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-08-23-00002 du 23 aout 2022 : Limitation des prélèvements et usages des eaux souterraines et superficielles pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-08-17-00001 du 17 aout 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau potable pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-08-17-00002 du 17 aout 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n° 2022-228-1 du 16 août 2022 fixant la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux

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Arrêté n° 12-2022-08-12-0001 du 12 août 2022 : interdiction temporaire de la chasse et report de la date d'ouverture de la chasse au sanglier en battue dans le Département de l'Aveyron

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Arrêté n° 2022-223-2 du 11 août 2022 : interdiction temporaire des manifestations sportives en en espace naturel et des feux d'artifice.

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Arrêté n° 2022-223-1 du 11 août 2022 : interdiction temporaire des rave party, free party et autres teknivals.

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Arrêté n°12-2022-08-10-00005 du 10 aout 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-07-19-00001 du 19 juillet 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-07-00004 du 13 juillet 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-07-06-00004 du 06 juillet 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-06-29-00003 du 29 juin 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n° 12-2022-01-14-00001 du 24 juin 2022 : Abroge l'arrêté du 21 juin 2022

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Arrêté du 21 juin 2022 : règlementant l'emploi du feu, des feux d'artifice et des systèmes susceptibles de s'envoler seuls et comportant une flamme

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Arrêté n°12-2022-06-21-00003 du 21 juin 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-06-14-00003 du 14 juin 2022 : Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

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Arrêté n°12-2022-05-13-00002 du 13 mai 2022 : ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans l'Aveyron

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Arrêté n°20220415-01 du 15 avril 2022 : définition d'une ZCT suite à une suspicion d'influenza aviaire en élevage

Feuilleter

Arrêté n°12-2022-01-31-00001 du 31 janvier 2022 : prorogation de l'arrêté inter-préfectoral du 2 mai 2017 portant déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel de gestion des cours d'eau du bassin versant de La Selves

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Arrêté n°2022-31-1- du 31 janvier 2022: Abrogation de l'obligation du port du masque en extérieur

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Arrêté n°2021-357-1 du 23 décembre 2021: Interdiction temporaire

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Arrêté n°12-2021-12-22-0003 du 22 décembre 2021: Autorisation de destruction d'oiseaux de l'espèce "grand cormoran" (Phalacrocoraxarbo sinensis) sur les eaux libres dans le département de l'Aveyron pour la période 2021-2022

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Arrêté n°12-2021-12-16-00015 du 16 décembre 2021: Réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron

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Arrêté n°2021-210-1 du 29 juillet 2021 : port du masque

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Arrêtés départementaux

Arrêté n° A 22RO698 du 1er juillet 2022 : Arrêté de circulation temporaire. RD 921 Laguiole -Travaux Pont de la Garderie

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Arrêté n° A 22 R 0207 du 14 juin 2022 de circulation permanent. RD 921 Laguiole Limitation 70 Kmh

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Arrêté n° A 22 R 0202 du 14 juin 2022 : Arrêté de circulation permanent. RD 15 Laguiole -Curières Limitation 70 Kmh -

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